Mentions légales
Dernière mise à jour : 2 mai 2026
Éditeur du site
Le présent site est édité par Sporting Club de Tarare, association sportive régie par la loi du 1ᵉʳ juillet 1901, dont le siège social est situé à 69170 Tarare.
- Numéro RNA : à compléter
- Numéro SIREN : à compléter (le cas échéant)
- Représentant légal : Président du club (nom à compléter)
- Email de contact : contact@sctarare-rugby.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est le Président de l'association, agissant ès qualités. Toute demande relative au contenu éditorial peut être adressée à l'adresse email indiquée ci-dessus.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. La base de données et les services associés sont fournis par Supabase Inc., dont les serveurs européens sont situés à Francfort (Allemagne).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments graphiques, textuels et logiciels présents sur le site, y compris le logo du club, sont la propriété exclusive du Sporting Club de Tarare ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
Les marques et logos des partenaires affichés sur ce site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés avec leur accord dans le cadre du partenariat avec le club.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (sites web des partenaires, réseaux sociaux, services de cartographie). Le club n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité, leur contenu ou leurs pratiques en matière de données personnelles.
Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les juridictions françaises sont seules compétentes.